Bienvenue en Haute-Saone
A la Une
Etat en Haute-Saône
Sécurité
Démarches
Réglementation générale
Aménagement ter.
Collectivités locales
Concours financiers de l'Etat
Intercommunalité
Actualité juridique
Zonages
Politiques publiques
Assises des territoires ruraux
Environnement
Economie
Santé et social
Elections - citoyenneté
Communes
Cartographie
Publications
Contacts
Publié le : 20/10/2005 18:02: , 1 K
Liens utiles
Publié le : 20/10/2005 18:03: , 1 K
Espace presse
Publié le : 20/10/2005 18:03: , 1 K
RSS 1.0
 
Vous êtes ici : Accueil > Collectivités locales > Intercommunalité
Vers Collectivités locales

Intercommunalité

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale de la Haute-Saône
Publié le : 17/01/2012 10:33: , 10.68 M
Arrêté du 23 décembre 2011 portant définition du SDCI du département de la Haute-Saône Etablissements Publics de Coopération Intercommunale à fiscali...
CDCI
Publié le : 18/05/2011 15:52: , 653 K
Projet de schéma départemental de coopération intercommunale - carte présentée à la CDCI du 4 mai 2011
CDCI
Publié le : 18/05/2011 15:40: , 471 K
Lettre aux maires en date du 6 mai 2011
CDCI -
Publié le : 18/05/2011 15:02: , 545 K
Compte-rendu de la CDCI du 4 mai 2011
aa
Publié le : 18/05/2011 14:52: , 95 K
Rapport de présentation du projet de schéma départemental de coopération intercommunale.
Arrêté CDCI
Publié le : 12/04/2011 11:30: , 225 K
Arrêté fixant la composition de la CDCi - avril 2011
Compte rendu de la CDCI du 6 décembre 2010
Publié le : 06/01/2011 15:37: , 410 K
Commission départementale de la coopération intercommunale
RSS 1.0